• Droit à l'image
Toute personne reconnaissable sur une photo publiée sur ce site, bénéficie du droit à l'image, c'est à dire qu'elle peut demander le retrait de cette photo si elle ne veut pas apparaître sur le site et que la photo a été publiée sans son autorisation.
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• Propriété intellectuelle.
Le site officiel du comité de jumelage Aulnoye-Aymeries Quedlinburg, actuellement en phase de construction, est réalisé par la collaboration des membres de l'association, sous la responsabilité du Président du comité, avec le support technique (à venir)
Ces pages de site Internet sont une oeuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’oeuvre est un délit de contrefaçon.
• Copyright :
Tous droits réservés.
Toutes les pages du site du comité de jumelage Aulnoye-Aymeries Quedlinburg sont protégées.
Tous droits de reproduction et de diffusion réservés.
Hébergement, moyens techniques :
• Mention CNIL
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Comité de Jumelage Aulnoye-Aymeries Quedlinburg Centre Administratif 59620 AULNOYE-AYMERIES
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